Mentions légales

La société

SERAM Industrie est propriétaire de son site internet, Société par Actions Simplifiée :

  • Au capital social de
  • Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon, sous le numéro 834 404 202
  • TVA Intracommunautaire : FR20834404220

et dont le siège social est situé :

1 Rue des Vergers,

Bât 5, Hall B,

69760 LIMONEST

Tél : 09 87 04 98 12

Contenu du site

Les compétences et services indiqués sur ce site ont pour but l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de SERAM Industrie.

Droits d’auteur et reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site est strictement interdite sans autorisation expresse et préalable de la société SERAM Industrie (article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle). L’accès à notre site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.

Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

Informatique et libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (article 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi, toute information inexacte, incomplète, équivoque, périmée ou dont la collecte et l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite pourra être rectifiée, complétée, clarifiée, mise à jour ou effacée après demande.

Chaque internaute peut exercer ses droits en écrivant à SERAM Industrie.

Les informations recueillies par le biais du formulaire ne seront pas divulguées à un tierce.

Liens hypertextes

Toute création de lien hypertexte pointant vers le site SERAM Industrie est libre.

L’existence d’un lien hypertexte du site https://seram-industrie.fr vers un autre site, ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. La société SERAM Industrie ne peut exercer de contrôle sur le contenu de ces sites et sa responsabilité ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.